| Millièmes |
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Le règlement de copropriété contient une description énumérant et définissant chaque partie privative et que chaque partie commune du logement. Il comporte aussi les conditions d'utilisation. C'est ce qu'on appelle le diagnostic millièmes. En copropriété chaque copropriétaire à ce qu'on pourrait appeler une quote-part de la copropriété qui est exprimée en tantièmes. La détermination du nombre de tantièmes est libre. Tout dépend de la taille de la copropriété. Les copropriétés sont diverses en millièmes de part. C'est pourquoi on parle de millièmes. Les millièmes permettent de réaliser la répartition des charges de chacun dans une copropriété. Aussi, concernant la mise en copropriété d'un immeuble construit depuis plus de 15 ans, il faut noter que réaliser un diagnostic technique sur l'état apparent de la solidité du clos et du couvert et de l'État et des conduites et canalisations collectives ainsi que des équipements comment et de sécurité, sont nécessaires au diagnostic millièmes. |